0000001013 00000 n service en ligne(http://www.journal-officiel.gouv.fr/association/index.php). startxref H��TMo�8��W̭�bH���c�u��@�=l�E�]�ڒ+Q-���K��ΐ�������̛�f�⏷ 0000005096 00000 n * Quel est le nom de votre association ? Le Journal officiel répertorie de manière exhaustive toutes les annonces concernant les créations, les modifications ainsi que les dissolutions d’associations loi 1901 et les fondations d’entreprises. À réception du récépissé de déclaration, consultez le JOAFE. COMITÉ DES PRIX DE REVIENT DES FABRICATIONS D’ARMEMENT : Trente-sixième rapport d’ensemble, INSTRUCTION BUDGÉTAIRE ET COMPTABLE M. 4 : Annexe à l’arrêté du 17 décembre 2014, INSTRUCTION BUDGÉTAIRE ET COMPTABLE M. 14 : Annexe à l’arrêté du 9 décembre 2014, INSTRUCTION BUDGÉTAIRE ET COMPTABLE M. 52 : Annexe à l’arrêté du 9 décembre 2014, INSTRUCTION BUDGÉTAIRE ET COMPTABLE M. 61 : Annexe à l’arrêté du 9 décembre 2014, INSTRUCTION BUDGÉTAIRE ET COMPTABLE M. 71 : Annexe à l’arrêté du 9 décembre 2014, PUBLICATION GÉNÉRALE DES COMPTES DES PARTIS ET GROUPEMENTS POLITIQUES AU TITRE DE L’EXERCICE 2013 : Annexe à l’avis relatif à la publication générale des comptes des partis et groupements politiques au titre de l’exercice 2013, INSTRUCTION BUDGÉTAIRE ET COMPTABLE M. 57 : Annexe à l’arrêté du 29 décembre 2014, AUTORITÉ DES MARCHÉS FINANCIERS : Rapport annuel 2012, PUBLICATION SIMPLIFIÉE DES COMPTES DE CAMPAGNE : Elections territoriales de la collectivité de Saint-Martin des 18 et 25 mars 2012, PUBLICATION SIMPLIFIÉE DES COMPTES DE CAMPAGNE : Elections législatives de juin 2012, PUBLICATION SIMPLIFIÉE DES COMPTES DE CAMPAGNE : Elections partielles de l'année 2012, CAISSE DES DÉPÔT ET CONSIGNATIONS : Etats des comptes jusqu'au 31 décembre 1984 tombant sous l'application de l'article L. 518-24 du code mobétaire et financier qui edicte une déchéance trentenaire au profit du Trésor public, COMITÉ DU CONTENTIEUX FISCAL, DOUANIER ET DES CHANGES : Rapport annuel 2012, COMITÉ DES PRIX DE REVIENT DES FABRICATIONS D’ARMEMENT : Trente-cinquième rapport d’ensemble, DICTIONNAIRE DE L'ACADÉMIE FRANÇAISE : Neuvième édition : Rechampi à réglage, INSTRUCTION BUDGÉTAIRE ET COMPTABLE M.14 : Annexe à l'arrêté du 16 décembre 2013, INSTRUCTION BUDGÉTAIRE ET COMPTABLE M.61 : Annexe à l’arrêté du 16 décembre 2013, INSTRUCTION BUDGÉTAIRE ET COMPTABLE M.71 : Annexe à l’arrêté du 16 décembre 2013, INSTRUCTION BUDGÉTAIRE ET COMPTABLE M.4 : Annexe à l’arrêté du 18 décembre 2013, PUBLICATION SIMPLIFIÉE DES COMPTES DE CAMPAGNE : Élections cantonales des 20 et 27 mai 2011, PUBLICATION SIMPLIFIÉE DES COMPTES DE CAMPAGNE : Elections partielles de l'année 2010, COMITÉ DES PRIX DE REVIENT DES FABRICATIONS D’ARMEMENT : Trente-quatrième rapport d’ensemble, CAISSE DES DÉPÔTS ET CONSIGNATIONS : Etats des comptes jusqu'au 31 décembre 1983 tombant sous l’application de l’article L. 518-24 du code monétaire et financier qui édicte une déchéance trentenaire au profit du Trésor public, AUTORITÉ DES MARCHÉS FINANCIERS : Rapport annuel 2011, PUBLICATION SIMPLIFIÉE DES COMPTES DE CAMPAGNE : Elections partielles de l'année 2011, COMITÉ DU CONTENTIEUX FISCAL, DOUANIER ET DES CHANGES : Rapport annuel 2011, RÉFÉRENTIEL TECHNIQUE POUR LA TRANSMISSION ÉLECTRONIQUE DES STATISTIQUES PORTUAIRES : Annexe à l’arrêté du 24 octobre 2012, DICTIONNAIRE DE L'ACADÉMIE FRANÇAISE : RAIE À RECEZ : Neuvième édition, AUTORITÉ DE CONTRÔLE PRUDENTIEL : Rapport annuel 2011, INSTRUCTION BUDGÉTAIRE ET COMPTABLE M.52 : Annexe à l'arrêté du 11 décembre 2012, INSTRUCTION BUDGÉTAIRE ET COMPTABLE M.14 : Annexe à l'arrêté du 12 décembre 2012, INSTRUCTION BUDGÉTAIRE ET COMPTABLE M.71 : Annexe à l'arrêté du 12 décembre 2012, INSTRUCTION BUDGÉTAIRE ET COMPTABLE M.61 : Annexe à l'arrêté du 12 décembre 2012, INSTRUCTION BUDGÉTAIRE ET COMPTABLE M.4 : Annexe à l'arrêté du 13 décembre, INSTRUCTION BUDGÉTAIRE ET COMPTABLE M.52 : Annexe à l'arrêté du 14 décembre 2012, PUBLICATION SIMPLIFIÉE DES COMPTES DE CAMPAGNE : Elections partielles de l'année 2009, PUBLICATION SIMPLIFIÉE DES COMPTES DE CAMPAGNE : Elections régionales des 14 et 21 mars 2010, DICTIONNAIRE DE L’ACADÉMIE FRANÇAISE : Neuvième édition : Prométhéen à Quadrivium, COMITÉ DES PRIX DE REVIENT DES FABRICATIONS D'ARMEMENT : trente-troisième rapport d'ensemble, AUTORITÉ DES MARCHÉS FINANCIERS : Rapport annuel 2010, CAISSE DES DÉPÔTS ET CONSIGNATIONS : Etats des comptes ouverts jusqu’au 31 décembre 1982 tombant sous l’application de l’article L. 518-24 du code monétaire et financier qui édicte une déchéance trentenaire au profit du Trésor public ; Des comptes ouverts jusqu’au 31 décembre 2007 tombant sous l’application de l’article L. 1113-7 du code de la santé publique et de l’article 5 de la loi du 31 décembre 1903 modifiée relative à la vente de certains objets abandonnés qui édicte une déchéance quinquennale au profit du Trésor public ; Des comptes ouverts jusqu’au 31 décembre 2010 tombant sous l’application des articles 188 du code des douanes et L. 325-9 du code de la route qui édictent une déchéance biennale au profit du Trésor public ; Et des comptes ouverts jusqu’au 31 décembre 1982 tombant sous l’application de l’article L. 135-7 du code monétaire et financier qui édicte une déchéance trentenaire au profit du Trésor public ; Des comptes ouverts jusqu’au 31 décembre 2006 tombant sous l’application de l’article L. 1113-7 du code de la sécurité sociale qui édicte une déchéance trentenaire au profit du Fonds de réserve des retraites, AUTORITÉ DE CONTRÔLE PRUDENTIEL : Rapport annuel 2010, COMITÉ DU CONTENTIEUX FISCAL, DOUANIER ET DES CHANGES : Rapport annuel 2010, DICTIONNAIRE DE L'ACADÉMIE FRANÇAISE : Neuvième édition: Quadru- à Raidisseur, INSTRUCTION BUDGÉTAIRE ET COMPTABLE M.832 : Annexes à l'arrêté du 26 décembre 2011, INSTRUCTION BUDGÉTAIRE ET COMPTABLE M.4 : Annexes à l'arrêté du 27 décembre 2011, INSTRUCTION BUDGÉTAIRE ET COMPTABLE M.71 : Annexes à l’arrêté du 26 décembre 2011, INSTRUCTION BUDGÉTAIRE ET COMPTABLE M.14 : Annexes à l'arrêté du 29 décembre 2011, INSTRUCTION BUDGÉTAIRE ET COMPTABLE M.61 : Annexes à l'arrêté du 28 décembre 2011, INSTRUCTION BUDGÉTAIRE ET COMPTABLE M. 52 : Annexe à l'arrêté du 29 décembre 2011, SÉCURITÉ DES NAVIRES : Annexe à l’arrêté du 4 décembre 2009, PUBLICATION SIMPLIFIÉE DES COMPTES DE CAMPAGNE : Election des représentants au Parlement européen des 6 et 7 juin 2009, PRESCRIPTIONS APPLICABLES AUX ÉQUIPEMENTS DU JOURNAL DE BORD ÉLECTRONIQUE EMBARQUÉS À BORD DES NAVIRES DE PÊCHE SOUS PAVILLON FRANÇAIS, AINSI QU'AUX OPÉRATEURS DE COMMUNICATIONS QUI ASSURENT LA TRANSMISSION DES DONNÉES ASSOCIÉES : Annexe à l’arrêté du 3 février 2010, PRESCRIPTIONS APPLICABLES AUX ÉQUIPEMENTS DU SYSTÈME DE SURVEILLANCE DES NAVIRES PAR SATÉLLITE EMBARQUÉS A BORD DES NAVIRES DE PÊCHE SOUS PAVILLON FRANÇAIS, AINSI QU'AUX OPÉRATEURS DE COMMUNICATIONS QUI ASSURENT LA TRANSMISSION DES DONNÉES ASSOCIÉES : Annexe à l’arrêté du 3 février 2010, SÉCURITÉ DES NAVIRES : Annexe à l’arrêté du 1er février 2010, PUBLICATION SIMPLIFIÉE DES COMPTES DE CAMPAGNE : Elections partielles du 18 mai 2008 au 14 décembre 2008 examinées au cours de l'année 2009, DICTIONNAIRE DE L’ACADÉMIE FRANÇAISE : Neuvième édition : Poursuivre à Préside, CAISSE DES DÉPÔTS ET CONSIGNATIONS : Etats des comptes ouverts jusqu’au 31 décembre 1981 tombant sous l’application de l’article L. 518-24 du code monétaire et financier qui édicte une déchéance trentenaire au profit du Trésor public ; Des comptes ouverts jusqu’au 31 décembre 2006 tombant sous l’application de l’article L. 1113-7 du code de la santé publique et de l’article 5 de la loi du 31 décembre 1903 modifiée relative à la vente de certains objets abandonnés qui édicte une déchéance quinquennale au profit du Trésor public ; Des comptes ouverts jusqu’au 31 décembre 2009 tombant sous l’application des articles 188 du code des douanes et L. 325-9 du code de la route qui édictent une déchéance biennale au profit du Trésor public, COMITÉ DES PRIX DE REVIENT DES FABRICATIONS D’ARMEMENT : Trente-deuxième rapport d’ensemble, RÉFÉRENTIEL TECHNIQUE POUR LA TRANSMISSION ÉLECTRONIQUE DES STATISTIQUES PORTUAIRES : Annexe à l’arrêté du 6 juillet 2010, RÉFÉRENTIEL TECHNIQUE POUR LA TRANSMISSION ÉLECTRONIQUE DES MESSAGES PORTUAIRES RELATIFS A LA SÉCURITÉ MARITIME : Annexe à l’arrêté du 6 juillet 2010, COMITÉ DU CONTENTIEUX FISCAL, DOUANIER ET DES CHANGES : Rapport annuel 2009, PREMIER AVENANT AU CONTRAT DE CONCESSION DE LA CONCEPTION, LA CONSTRUCTION, L'EXPLOITATION ET L'ENTRETIEN DE LA SECTION INTERNATIONALE ENTRE PERPIGNAN ET FIGUERAS D'UNE NOUVELLE LIGNE FERROVIAIRE À GRANDE VITESSE : null, DICTIONNAIRE DE L’ACADÉMIE FRANÇAISE : Neuvième édition; Présidence à Promesse, INSTRUCTION BUDGÉTAIRE ET COMPTABLE M.31 : Annexes à l’arrêté du 22 octobre 2010, INSTRUCTION BUDGÉTAIRE ET COMPTABLE M.832 : Annexes à l’arrêté du 16 décembre 2010, INSTRUCTION BUDGÉTAIRE ET COMPTABLE M.14 : Annexes à l’arrêté du 16 décembre 2010, INSTRUCTION BUDGÉTAIRE ET COMPTABLE M.61 : Annexes à l’arrêté du 16 décembre 2010, INSTRUCTION BUDGÉTAIRE ET COMPTABLE M.71 : Annexes à l’arrêté du 16 décembre 2010, INSTRUCTION BUDGÉTAIRE ET COMPTABLE M.52 : Annexes à l’arrêté du 16 décembre 2010, INSTRUCTION BUDGÉTAIRE ET COMPTABLE M.4 : Annexes à l’arrêté du 16 décembre 2010, SÉCURITÉ DES NAVIRES : Annexe à l’arrêté du 12 février 2009, PRESCRIPTIONS TECHNIQUES DE SÉCURITÉ APPLICABLES AUX BATEAUX DE PLAISANCE NAVIGUANT OU STATIONNANT SUR LES EAUX INTÉRIEURES : Annexe à l’arrêté du 19 janvier 2009, PRESCRIPTIONS TECHNIQUES DE SÉCURITÉ APPLICABLES AUX BATEAUX DE MARCHANDISES, AUX BATEAUX À PASSAGERS ET AUX ENGINS FLOTTANTS NAVIGUANT OU STATIONNANT SUR LES EAUX INTÉRIEURES : Annexe à l'arrêté du 30 décembre 2008, PUBLICATION SIMPLIFIÉE DES COMPTES DE CAMPAGNE : Elections partielles examinées au cours de l’année 2008, PUBLICATION SIMPLIFIÉE DES COMPTES DE CAMPAGNE : Elections territoriales générales examinées au cours de l’année 2008, PUBLICATION SIMPLIFIÉE DES COMPTES DE CAMPAGNE : Elections municipales et cantonales des 9 et 16 mars 2008, SÉCURITÉ DES NAVIRES : Annexe à l’arrêté du 9 mars 2009, COMITÉ DES PRIX DE REVIENT DES FABRICATIONS D’ARMEMENT : Trente et unième rapport d’ensemble, INSTRUCTION BUDGÉTAIRE ET COMPTABLE M.52 : Annexe à l’arrêté du 15 mai 2009, DICTIONNAIRE DE L’ACADÉMIE FRANÇAISE : Neuvième édition ; Plébiscitaire à Pommette, CAISSE DES DÉPÔTS ET CONSIGNATIONS : Etats des comptes ouverts jusqu’au 31 décembre 1980 tombant sous l’application de l’article L. 518-24 du code monétaire et financier qui édicte une déchéance trentenaire au profit du Trésor public ; Des comptes ouverts jusqu’au 31 décembre 2005 tombant sous l’application de l’article L. 1113-7 du code de la santé publique qui édicte une déchéance quinquennale au profit du Trésor public ; Des comptes ouverts jusqu’au 31 décembre 2008 tombant sous l’application des articles 188 du code des douanes et L.325-9 du code de la route qui édictent une déchéance biennale au profit du Trésor public ; Des comptes ouverts jusqu’au 31 décembre 1980 tombant sous l’application de l’article L. 135-7 du code de la sécurité sociale qui édicte une déchéance trentenaire au profit du Fonds de réserve des retraites, AUTORITÉ DES MARCHÉS FINANCIERS : Rapport annuel 2008, COMITÉ DU CONTENTIEUX FISCAL, DOUANIER ET LES CHANGES : Rapport annuel 2008, SÉCURITÉ DES BÂTEAUX : Annexe à l’arrêté du 4 novembre 2009, DICTIONNAIRE DE L’ACADÉMIE FRANÇAISE : Neuvième édition : Pommier à Poursuivant, CONDITIONS D’INSCRIPTION, D’IMMATRICULATION ET D’APPOSITION DE MARQUES EXTÉRIEURES D’IDENTITÉ DES BATEAUX DE PLAISANCE NAVIGUANT OU STATIONNANT SUR LES EAUX INTÉRIEURES : Annexe à l’arrêté du 15 octobre 2009, INSTRUCTION BUDGÉTAIRE ET COMPTABLE M.52 : Annexe à l’arrêté du 14 décembre 2009, INSTRUCTION BUDGÉTAIRE ET COMPTABLE M.71 : Annexe à l’arrêté du 14 décembre 2009, SÉCURITÉ DES NAVIRES : Annexe à l’arrêté du 20 novembre 2009, INSTRUCTION BUDGÉTAIRE ET COMPTABLE M.832 : Annexe à l’arrêté du 14 décembre 2009, INSTRUCTION BUDGÉTAIRE ET COMPTABLE M.14 : Annexe à l’arrêté du 14 décembre 2009, INSTRUCTION BUDGÉTAIRE ET COMPTABLE M.4 : Annexe à l’arrêté du 14 décembre 2009, INSTRUCTIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES M.4 ET M.14 (NOUVELLE-CALÉDONIE) : Annexe à l’arrêté du 11 décembre 2009, DICTIONNAIRE DE L'ACADÉMIE FRANÇAISE : Neuvième édition ; Pied à Plébéien, COMITÉ DU CONTENTIEUX FISCAL, DOUANIER ET DES CHANGES : Rapport annuel 2007, SÉCURITÉ DES NAVIRES : Annexe à l’arrêté du 11 mars 2008, PUBLICATION SIMPLIFIÉE DES COMPTES DE CAMPAGNES : Elections partielles du 18 juin 2006 au 17 juin 2007, SÉCURITÉ DES NAVIRES : Annexe à l’arrêté du 9 avril 2008, SÉCURITÉ DES NAVIRES : Annexe à l’arrêté du 18 avril 2008, PUBLICATION SIMPLIFIÉE DES COMPTES DE CAMPAGNE : Elections législatives des 10 juin et 17 juin 2007, CONSEIL DES PRÉLÈVEMENTS OBLIGATOIRES : Rapport, sens et limites de la comparaison des taux de prélèvements obligatoires entre pays développés, CONSEIL DES PRÉLÈVEMENTS OBLIGATOIRES : Rapport, les prélèvements obligatoires et indépendants, COMITÉ DES PRIX DE REVIENT DES FABRICATIONS D’ARMEMENT : Trentième rapport d’ensemble, SÉCURITÉ DES NAVIRES : Annexe à l’arrêté du 23 mai 2008, AUTORITÉ DES MARCHÉS FINANCIERS : Rapport annuel 2007, SÉCURITÉ DES NAVIRES : Annexe à l’arrêté du 7 juillet 2008, CONSEIL DE LA CONCURRENCE : Rapport annuel 2007, INSTRUCTION BUDGÉTAIRE ET COMPTABLE M.71 : Annexes à l’arrêté du 23 décembre 2008, INSTRUCTION BUDGÉTAIRE ET COMPTABLE M.52 : Annexes à l’arrêté du 23 décembre 2008, INSTRUCTION BUDGÉTAIRE ET COMPTABLE M.4 : Annexes à l’arrêté du 29 décembre 2008, SÉCURITÉ DES NAVIRES : Annexes à l'arrêté du 10 décembre 2008, PROGRAMME DES CONNAISSANCES THÉORIQUES EN VUE DE LA DÉLIVRANCE DE LICENCES DE PILOTE : Annexe à l’arrêté du 6 décembre 2006, SÉCURITÉ DES NAVIRES : Annexes aux arrêtés du 11 janvier 2007, DICTIONNAIRE DE L’ACADÉMIE FRANÇAISE : Neuvième édition ; Patté à Périodiquement, COUR DE DISCIPLINE BUDGÉTAIRE ET FINANCIÈRE : Rapport annuel 2006, PUBLICATION SIMPLIFIÉE DES COMPTES DE CAMPAGNE : Elections partielles du 12 juin 2005 au 9 juillet 2006, CONDITIONS D’HOMOLOGATION ET PROCÉDURES D’EXPLOITATION DES AÉRODROMES : Annexe à l’arrêté du 14 mars 2007, CONSEIL DES PRÉLÈVEMENTS OBLIGATOIRES : Rapport ; La fraude aux prélèvements obligatoires et son contrôle, SÉCURITÉ DES NAVIRES : Annexe à l'arrêté du 18 juin 2007, AUTORITÉ DES MARCHÉS FINANCIERS : Rapport annuel 2006, COMITÉ DES PRIX DE REVIENT DES FABRICATIONS D'ARMEMENT : Vingt-neuvième rapport d'ensemble, SÉCURITÉ DES NAVIRES : Annexes aux arrêtés du 3 juillet 2007, COMITÉ DU CONTENTIEUX FISCAL ET DOUANIER ET DES CHANGES : Rapport annuel 2006, CONSEIL DE LA CONCURRENCE : Rapport annuel 2006, CAISSE DES DÉPÔTS ET CONSIGNATIONS : Etat des comptes ouverts jusqu’au 31 décembre 1978 tombant sous l'application de l'article L. 518-24 du code monétaire et financier qui édicte une déchéance trentenaire au profit du Trésor public; Des comptes ouverts jusqu'au 31 décembre 2003 tombant sous l'application de l'article L. 1113-7 du code de la santé publique qui édicte une déchéance quinquennale au profit du Trésor public ; Des comptes ouverts jusqu'au 31 décembre 2006 tombant sous l'application de l'article 12 du décret du 29 septembre 1965 ou du décret du 6 septembre 1972 qui édictent une déchéance biennale au profit du Trésor public ; Des comptes ouverts jusqu'au 31 décembre 1978 tombant sous l'application de l'article L. 135-7 du code de la sécurité sociale qui édicte une déchéance trentenaire au profit du Trésor public, SÉCURITÉ DES NAVIRES : Annexe à l’arrêté du 6 septembre 2007, DICTIONNAIRE DE L’ACADÉMIE FRANÇAISE : Neuvième édition ; Périoste à Piécette, SÉCURITÉ DES NAVIRES : Annexe à l’arrêté du 25 septembre 2007, RÈGLES BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES APPLICABLES AU SYNDICAT DES TRANSPORTS D’ILE-DE-FRANCE : Annexe à l’arrêté du 13 décembre 2007, INSTRUCTION BUDGÉTAIRE ET COMPTABLE M.52 : Annexes à l’arrêté du 13 décembre 2007, INSTRUCTION BUDGÉTAIRE ET COMPTABLE M.14 : Annexes à l’arrêté du 13 décembre 2007, INSTRUCTION BUDGÉTAIRE ET COMPTABLE M.71 : Annexes à l’arrêté du 18 décembre 2007, INSTRUCTION BUDGÉTAIRE ET COMPTABLE M.4 : Annexes à l’arrêté du 17 décembre 2007, INSTRUCTION BUDGÉTAIRE ET COMPTABLE M. 61 : Annexe à l’arrêté du 9 mars 2006 ; Tome II : La présentation des documents budgétaires, DICTIONNAIRE DE L’ACADÉMIE FRANÇAISE : Neuvième édition ; Ouvroir à Parfondre, RÈGLES DE L’AIR ET SERVICES DE LA CIRCULATION AÉRIENNE : Annexe à l’arrêté du 3 mars 2006, COMITÉ DES PRIX DE REVIENT DES FABRICATIONS D’ARMEMENT : Vingt-huitième rapport d’ensemble, PUBLICATION SIMPLIFIÉE DES COMPTES DE CAMPAGNE : Elections partielles du 13 juin 2004 au 26 juin 2005, AUTORITÉ DES MARCHÉS FINANCIERS : Rapport annuel 2005, COMITÉ DU CONTENTIEUX FISCAL, DOUANIER ET DES CHANGES : Rapport annuel à l’intention du Gouvernement et du Parlement ; 2005, CAISSE DES DÉPÔTS ET CONSIGNATIONS : Etats des comptes ouverts jusqu’au 31 décembre 1977 tombant sous l’application de l’article L. 518-24 du code monétaire et financier qui édicte une déchéance trentenaire au profit du Trésor public; Des comptes ouverts jusqu’au 31 décembre 2002 tombant sous l’application de l’article L. 1113-7 du code de la santé publique qui édicte une déchéance quinquennale au profit du Trésor public ; Des comptes ouverts jusqu’au 31 décembre 2005 tombant sous l’application de l’article 12 du décret du 29 septembre 1965 ou du décret du 6 septembre 1972 qui édictent une déchéance biennale au profit du Trésor public ; Des comptes ouverts jusqu’au 31 décembre 1977 tombant sous l’application de l’article L. 135-7 du code de la sécurité sociale qui édicte une déchéance trentenaire au profit du Trésor public, CONSEIL DE LA CONCURRENCE : Dix-neuvième rapport annuel ; Année 2005, DICTIONNAIRE DE L’ACADÉMIE FRANÇAISE : Neuvième édition ; Parfum à Patte, INSTRUCTION BUDGÉTAIRE ET COMPTABLE M. 21 : Annexe à l’arrêté du 30 octobre 2006 ; Tome I : Le cadre comptable, INSTRUCTION BUDGÉTAIRE ET COMPTABLE M.71 : Annexes à l’arrêté du 14 décembre 2006, INSTRUCTION BUDGÉTAIRE ET COMPTABLE M.52 : Annexes à l’arrêté du 18 décembre 2006 ; Volume II ; Tome I : Compte administratif voté par nature ; Tome II : Compte administratif voté par fonction, INSTRUCTION BUDGÉTAIRE ET COMPTABLE M.61 : Annexe à l’arrêté du 18 décembre 2006 ; Tome II : Compte administratif, INSTRUCTION BUDGÉTAIRE ET COMPTABLE M.14 : Annexes à l'arrêté du 22 décembre 2006 ; Volume II - Tome II : Compte administratif voté par fonction, Autorisez le dépot de cookies pour accéder à cette fonctionnalité.

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